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DEBALS ARNAUD

Active
Siren438 078 701Entrepreneur individuel13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 17 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 078 701, DEBALS ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 17 février 2016. Son siège social est situé 21 rue Granet, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 4777Z.

Fiche d'identité de DEBALS ARNAUD

Dénomination
DEBALS ARNAUD
SIREN
438 078 701
SIRET (siège)
438 078 701 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90438078701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 078 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4777Z
Date de création
17 février 2016
Siège social
21 RUE GRANET, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBALS ARNAUD

Bijouterie, joaillerie, fabrication d'ouvrages en métaux précieux (art.211 de l'annexe III du code général des impôts)

Finances de DEBALS ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBALS ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBALS ARNAUD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    438 078 701 00010 · ouvert le 22 mai 2001 · NAF 4777Z

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEActif

    438 078 701 00028 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4777Z

Documents juridiques de DEBALS ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBALS ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBALS ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBALS ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBALS ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBALS ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBALS ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2016

Questions fréquentes sur DEBALS ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DEBALS ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DEBALS ARNAUD est 438 078 701. Le SIRET de son siège social est 438 078 701 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90438078701.

Où se situe le siège social de DEBALS ARNAUD ?

Le siège social de DEBALS ARNAUD est situé 21 rue Granet, 13100 Aix-en-Provence.

DEBALS ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBALS ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBALS ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBALS ARNAUD.

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