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DEBANC LOUIS

Active
Siren393 585 229Entrepreneur individuel12330 MARCILLAC-VALLONCréée le 01 janvier 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBANC LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 393 585 229. Elle est domiciliée Caubiac, 12330 Marcillac-Vallon. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de DEBANC LOUIS

Dénomination
DEBANC LOUIS
SIREN
393 585 229
SIRET (siège)
393 585 229 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16393585229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 585 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
CAUBIAC, 12330, MARCILLAC-VALLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBANC LOUIS

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de DEBANC LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12330 MARCILLAC-VALLONSiègeActif

    393 585 229 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0142Z

Conformité de DEBANC LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANC LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBANC LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBANC LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEBANC LOUIS

Quel est le numéro SIREN de DEBANC LOUIS ?

Le numéro SIREN de DEBANC LOUIS est 393 585 229. Le SIRET de son siège social est 393 585 229 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16393585229.

Où se situe le siège social de DEBANC LOUIS ?

Le siège social de DEBANC LOUIS est situé Caubiac, 12330 Marcillac-Vallon.

DEBANC LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBANC LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBANC LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANC LOUIS.

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