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DEBANNE ANDRE

Active
Siren315 134 684Entrepreneur individuel07200 LACHAPELLE-SOUS-AUBENASCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBANNE ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 315 134 684. Elle est domiciliée Qua Chastrenas, 07200 Lachapelle-sous-Aubenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBANNE ANDRE

Dénomination
DEBANNE ANDRE
SIREN
315 134 684
SIRET (siège)
315 134 684 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63315134684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 134 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
QUA CHASTRENAS, 07200, LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBANNE ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBANNE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBANNE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBANNE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 LACHAPELLE-SOUS-AUBENASSiègeActif

    315 134 684 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBANNE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBANNE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBANNE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBANNE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANNE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBANNE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBANNE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DEBANNE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBANNE ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBANNE ANDRE est 315 134 684. Le SIRET de son siège social est 315 134 684 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63315134684.

Où se situe le siège social de DEBANNE ANDRE ?

Le siège social de DEBANNE ANDRE est situé Qua Chastrenas, 07200 Lachapelle-sous-Aubenas.

DEBANNE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBANNE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBANNE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANNE ANDRE.

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