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DEBANNE BERNARD

Active
Siren912 473 410Entrepreneur individuel07200 SAINT-SERNINCréée le 12 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBANNE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 473 410. Elle est domiciliée 10 Imp de Bois Grand, 07200 Saint-Sernin. Son activité principale relève du code NAF 1623Z.

Fiche d'identité de DEBANNE BERNARD

Dénomination
DEBANNE BERNARD
SIREN
912 473 410
SIRET (siège)
912 473 410 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23912473410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 473 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1623Z
Date de création
12 avril 2022
Siège social
10 IMP DE BOIS GRAND, 07200, SAINT-SERNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBANNE BERNARD

FABRICATION DE ROULOTTE ET DE CHALET EN BOIS

Finances de DEBANNE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBANNE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBANNE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 SAINT-SERNINSiègeActif

    912 473 410 00013 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 1623Z

Documents juridiques de DEBANNE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBANNE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBANNE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBANNE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBANNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBANNE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2022

Questions fréquentes sur DEBANNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBANNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBANNE BERNARD est 912 473 410. Le SIRET de son siège social est 912 473 410 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23912473410.

Où se situe le siège social de DEBANNE BERNARD ?

Le siège social de DEBANNE BERNARD est situé 10 Imp de Bois Grand, 07200 Saint-Sernin.

DEBANNE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBANNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBANNE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANNE BERNARD.

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