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DEBANS MICHEL

Active
Siren852 663 699Entrepreneur individuel31480 LE GRESCréée le 01 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBANS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2019 sous le numéro SIREN 852 663 699. Son siège social est situé à Le Gres (31480). Elle est rattachée au code d'activité NAF 3109B.

Fiche d'identité de DEBANS MICHEL

Dénomination
DEBANS MICHEL
SIREN
852 663 699
SIRET (siège)
852 663 699 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35852663699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 663 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
01 août 2019
Siège social
31480, LE GRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBANS MICHEL

Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

Finances de DEBANS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBANS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBANS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 LE GRESSiègeActif

    852 663 699 00019 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 3109B

Documents juridiques de DEBANS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBANS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBANS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBANS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBANS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBANS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2019

Questions fréquentes sur DEBANS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBANS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBANS MICHEL est 852 663 699. Le SIRET de son siège social est 852 663 699 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35852663699.

Où se situe le siège social de DEBANS MICHEL ?

Le siège social de DEBANS MICHEL est situé 31480 Le Gres.

DEBANS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBANS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBANS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANS MICHEL.

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