DEBANSS JEAN-PIERREE
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
DEBANSS JEAN-PIERREE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2026 sous le numéro SIREN 101 193 886. Elle est domiciliée 41 Grande Rue, 25580 Étalans. Son activité principale est autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de DEBANSS JEAN-PIERREE
INSEE- Dénomination
- DEBANSS JEAN-PIERREE
- SIREN
- 101 193 886
- SIRET (siège)
- 101 193 886 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91101193886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 193 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 13 février 2026
- Siège social
- 41 Grande Rue, 25580, Étalans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBANSS JEAN-PIERREE
Livraison repas à domicile
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Établissements de DEBANSS JEAN-PIERREE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25580 ÉtalansSiègeActif
101 193 886 00013 · ouvert le 25 décembre 2025 · NAF 5320Z
Conformité de DEBANSS JEAN-PIERREE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANSS JEAN-PIERREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBANSS JEAN-PIERREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBANSS JEAN-PIERREE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2026
Questions fréquentes sur DEBANSS JEAN-PIERREE
Quel est le numéro SIREN de DEBANSS JEAN-PIERREE ?
Le numéro SIREN de DEBANSS JEAN-PIERREE est 101 193 886. Le SIRET de son siège social est 101 193 886 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91101193886.
Où se situe le siège social de DEBANSS JEAN-PIERREE ?
Le siège social de DEBANSS JEAN-PIERREE est situé 41 Grande Rue, 25580 Étalans.
DEBANSS JEAN-PIERREE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBANSS JEAN-PIERREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBANSS JEAN-PIERREE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANSS JEAN-PIERREE.
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