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DEBANSS JEAN-PIERREE

Active
Siren101 193 886Entrepreneur individuel25580 ÉtalansCréée le 13 février 2026

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

DEBANSS JEAN-PIERREE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2026 sous le numéro SIREN 101 193 886. Elle est domiciliée 41 Grande Rue, 25580 Étalans. Son activité principale est autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de DEBANSS JEAN-PIERREE

Dénomination
DEBANSS JEAN-PIERREE
SIREN
101 193 886
SIRET (siège)
101 193 886 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91101193886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 193 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
13 février 2026
Siège social
41 Grande Rue, 25580, Étalans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBANSS JEAN-PIERREE

Livraison repas à domicile

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Établissements de DEBANSS JEAN-PIERREE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25580 ÉtalansSiègeActif

    101 193 886 00013 · ouvert le 25 décembre 2025 · NAF 5320Z

Conformité de DEBANSS JEAN-PIERREE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANSS JEAN-PIERREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBANSS JEAN-PIERREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBANSS JEAN-PIERREE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2026

Questions fréquentes sur DEBANSS JEAN-PIERREE

Quel est le numéro SIREN de DEBANSS JEAN-PIERREE ?

Le numéro SIREN de DEBANSS JEAN-PIERREE est 101 193 886. Le SIRET de son siège social est 101 193 886 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91101193886.

Où se situe le siège social de DEBANSS JEAN-PIERREE ?

Le siège social de DEBANSS JEAN-PIERREE est situé 41 Grande Rue, 25580 Étalans.

DEBANSS JEAN-PIERREE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBANSS JEAN-PIERREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBANSS JEAN-PIERREE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANSS JEAN-PIERREE.

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