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DEBAQUE CLAIRE

Active
Siren478 549 892Entrepreneur individuel01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATCréée le 27 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 549 892, DEBAQUE CLAIRE est un entrepreneur individuel créé le 27 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 1668 Rte d'Illiat les Metras, 01400 L'Abergement-Clemenciat. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DEBAQUE CLAIRE

Dénomination
DEBAQUE CLAIRE
SIREN
478 549 892
SIRET (siège)
478 549 892 00022
N° TVA intracommunautaire
FR24478549892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 549 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
27 août 2004
Siège social
1668 RTE D'ILLIAT LES METRAS, 01400, L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAQUE CLAIRE

Vente à domicile

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Finances de DEBAQUE CLAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAQUE CLAIRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAQUE CLAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATSiègeActif

    478 549 892 00022 · ouvert le 21 décembre 2016 · NAF 4799A

Documents juridiques de DEBAQUE CLAIRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAQUE CLAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAQUE CLAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAQUE CLAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAQUE CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAQUE CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAQUE CLAIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2004

Questions fréquentes sur DEBAQUE CLAIRE

Quel est le numéro SIREN de DEBAQUE CLAIRE ?

Le numéro SIREN de DEBAQUE CLAIRE est 478 549 892. Le SIRET de son siège social est 478 549 892 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24478549892.

Où se situe le siège social de DEBAQUE CLAIRE ?

Le siège social de DEBAQUE CLAIRE est situé 1668 Rte d'Illiat les Metras, 01400 L'Abergement-Clemenciat.

DEBAQUE CLAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAQUE CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAQUE CLAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAQUE CLAIRE.

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