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DEBAR MICHEL

Active
Siren394 760 276Entrepreneur individuel89290 JUSSYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 760 276, DEBAR MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée à Jussy (89290). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBAR MICHEL

Dénomination
DEBAR MICHEL
SIREN
394 760 276
SIRET (siège)
394 760 276 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80394760276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 760 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
89290, JUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAR MICHEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DEBAR MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAR MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAR MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89290 JUSSYSiègeActif

    394 760 276 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBAR MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAR MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAR MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAR MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAR MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAR MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAR MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DEBAR MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBAR MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBAR MICHEL est 394 760 276. Le SIRET de son siège social est 394 760 276 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80394760276.

Où se situe le siège social de DEBAR MICHEL ?

Le siège social de DEBAR MICHEL est situé à Jussy (89290).

DEBAR MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAR MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAR MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAR MICHEL.

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