Checkers

DEBARBOUILLE JEAN

Active
Siren428 891 063Entrepreneur individuel01510 ARTEMARECréée le 01 janvier 1993

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 428 891 063, DEBARBOUILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Presbystere, 01510 Artemare. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de DEBARBOUILLE JEAN

Dénomination
DEBARBOUILLE JEAN
SIREN
428 891 063
SIRET (siège)
428 891 063 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17428891063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 891 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
PRESBYSTERE, 01510, ARTEMARE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARBOUILLE JEAN

Activités des organisations religieuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEBARBOUILLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01510 ARTEMARESiègeActif

    428 891 063 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z

Conformité de DEBARBOUILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARBOUILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARBOUILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARBOUILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DEBARBOUILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBARBOUILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBARBOUILLE JEAN est 428 891 063. Le SIRET de son siège social est 428 891 063 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428891063.

Où se situe le siège social de DEBARBOUILLE JEAN ?

Le siège social de DEBARBOUILLE JEAN est situé Presbystere, 01510 Artemare.

DEBARBOUILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARBOUILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARBOUILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARBOUILLE JEAN.

Entreprises similaires

Même activité (activités des organisations religieuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Activités des organisations religieuses » de l'Ain en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.