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DEBARD

Active
Siren883 395 535Société civile30570 VAL-D'AIGOUALCréée le 20 mai 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

DEBARD est une société civile immatriculée le 20 mai 2020 sous le numéro SIREN 883 395 535. Le siège social de l'entreprise se trouve Adrech de Brouzet, 30570 Val-d'Aigoual. Son activité principale relève du code NAF 0149Z. SEBASTIEN DEBARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEBARD

Dénomination
DEBARD
SIREN
883 395 535
SIRET (siège)
883 395 535 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50883395535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 395 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
20 mai 2020
Siège social
ADRECH DE BROUZET, 30570, VAL-D'AIGOUAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD

Apiculture.

Finances de DEBARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD

SD

SEBASTIEN DEBARD

Gérant

Depuis la création (20 mai 2020) · 6 ans

ST

SANDRINE TERRASA

Gérant

Depuis la création (20 mai 2020) · 6 ans

Établissements de DEBARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30570 VAL-D'AIGOUALSiègeActif

    883 395 535 00015 · ouvert le 31 mars 2020 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2020

  • Acte

Comptes annuels de DEBARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEBARD. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2020

Questions fréquentes sur DEBARD

Quel est le numéro SIREN de DEBARD ?

Le numéro SIREN de DEBARD est 883 395 535. Le SIRET de son siège social est 883 395 535 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50883395535.

Qui dirige DEBARD ?

DEBARD est dirigée par SEBASTIEN DEBARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEBARD ?

Le siège social de DEBARD est situé Adrech de Brouzet, 30570 Val-d'Aigoual.

DEBARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD.

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