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DEBARD AGNÈS

Active
Siren106 361 322Entrepreneur individuel30360 VézénobresCréée le 15 juin 2026

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBARD AGNÈS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2026, identifié par le SIREN 106 361 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 755 B CHE du Stade IMPASSE FAGES, 30360 Vézénobres. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEBARD AGNÈS

Dénomination
DEBARD AGNÈS
SIREN
106 361 322
SIRET (siège)
106 361 322 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53106361322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 361 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
15 juin 2026
Siège social
755 B CHE du Stade IMPASSE FAGES, 30360, Vézénobres
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD AGNÈS

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

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Établissements de DEBARD AGNÈS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30360 VézénobresSiègeActif

    106 361 322 00014 · ouvert le 07 mai 2026 · NAF 3511Z

Conformité de DEBARD AGNÈS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD AGNÈS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD AGNÈS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD AGNÈS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2026

Questions fréquentes sur DEBARD AGNÈS

Quel est le numéro SIREN de DEBARD AGNÈS ?

Le numéro SIREN de DEBARD AGNÈS est 106 361 322. Le SIRET de son siège social est 106 361 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53106361322.

Où se situe le siège social de DEBARD AGNÈS ?

Le siège social de DEBARD AGNÈS est situé 755 B CHE du Stade IMPASSE FAGES, 30360 Vézénobres.

DEBARD AGNÈS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD AGNÈS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD AGNÈS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD AGNÈS.

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