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DEBARD ANDRE

Active
Siren390 903 763Entrepreneur individuel43430 LES VASTRESCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 903 763, DEBARD ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé Les Combettes, 43430 Les Vastres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DEBARD ANDRE

Dénomination
DEBARD ANDRE
SIREN
390 903 763
SIRET (siège)
390 903 763 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22390903763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 903 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LES COMBETTES, 43430, LES VASTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD ANDRE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43430 LES VASTRESSiègeActif

    390 903 763 00014 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEBARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEBARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBARD ANDRE est 390 903 763. Le SIRET de son siège social est 390 903 763 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22390903763.

Où se situe le siège social de DEBARD ANDRE ?

Le siège social de DEBARD ANDRE est situé Les Combettes, 43430 Les Vastres.

DEBARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD ANDRE.

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