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DEBARD ANGELE

Active
Siren531 782 530Entrepreneur individuel11140 AXATCréée le 17 mars 2011

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DEBARD ANGELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2011, identifié par le SIREN 531 782 530. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Jardin, 11140 Axat. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DEBARD ANGELE

Dénomination
DEBARD ANGELE
SIREN
531 782 530
SIRET (siège)
531 782 530 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48531782530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 782 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
17 mars 2011
Siège social
1 RUE DU JARDIN, 11140, AXAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD ANGELE

Vente ambulante et en clientèle de tous articles pour la personne et la maison

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Établissements de DEBARD ANGELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11140 AXATSiègeActif

    531 782 530 00012 · ouvert le 17 mars 2011 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBARD ANGELE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2016

  • Acte

Conformité de DEBARD ANGELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD ANGELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD ANGELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD ANGELE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-27 · Début d'activité : 2011-03-17

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2011

Questions fréquentes sur DEBARD ANGELE

Quel est le numéro SIREN de DEBARD ANGELE ?

Le numéro SIREN de DEBARD ANGELE est 531 782 530. Le SIRET de son siège social est 531 782 530 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48531782530.

Où se situe le siège social de DEBARD ANGELE ?

Le siège social de DEBARD ANGELE est situé 1 rue du Jardin, 11140 Axat.

DEBARD ANGELE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD ANGELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD ANGELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD ANGELE.

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