DEBARD BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBARD BRIGITTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 675 017. Elle est domiciliée Le Moulin, 05700 L'Epine. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBARD BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- DEBARD BRIGITTE
- SIREN
- 380 675 017
- SIRET (siège)
- 380 675 017 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25380675017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 675 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 18 janvier 1991
- Siège social
- LE MOULIN, 05700, L'EPINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD BRIGITTE
Élevage d'autres animaux
Finances de DEBARD BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBARD BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBARD BRIGITTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05700 L'EPINESiègeActif
380 675 017 00012 · ouvert le 18 janvier 1991 · NAF 0149Z
Documents juridiques de DEBARD BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBARD BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBARD BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBARD BRIGITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 1991
Questions fréquentes sur DEBARD BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de DEBARD BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de DEBARD BRIGITTE est 380 675 017. Le SIRET de son siège social est 380 675 017 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25380675017.
Où se situe le siège social de DEBARD BRIGITTE ?
Le siège social de DEBARD BRIGITTE est situé Le Moulin, 05700 L'Epine.
DEBARD BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD BRIGITTE.