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DEBARD BRUNO

Active
Siren327 865 184Entrepreneur individuel38230 CHAVANOZCréée le 20 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 327 865 184, DEBARD BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 1983. Elle est domiciliée 1 Rte de Loyettes, 38230 Chavanoz. Son activité principale relève du code NAF 511E.

Fiche d'identité de DEBARD BRUNO

Dénomination
DEBARD BRUNO
SIREN
327 865 184
SIRET (siège)
327 865 184 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44327865184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 865 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511E
Date de création
20 juin 1983
Siège social
1 RTE DE LOYETTES, 38230, CHAVANOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD BRUNO

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Établissements de DEBARD BRUNO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38230 CHAVANOZSiègeFermé

    327 865 184 00011 · ouvert le 20 juin 1983 · NAF 511E

Conformité de DEBARD BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1983

Questions fréquentes sur DEBARD BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DEBARD BRUNO ?

Le numéro SIREN de DEBARD BRUNO est 327 865 184. Le SIRET de son siège social est 327 865 184 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44327865184.

Où se situe le siège social de DEBARD BRUNO ?

Le siège social de DEBARD BRUNO est situé 1 Rte de Loyettes, 38230 Chavanoz.

DEBARD BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD BRUNO.

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