DEBARD CATHERINE

Active

Siren537 753 923Entrepreneur individuel45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLECréée le 01 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 753 923, DEBARD CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2011. Son siège social est situé 66 rue Charles Beauhaire 2, residence des Tulipes, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DEBARD CATHERINE

INSEE

Dénomination: DEBARD CATHERINE
SIREN: 537 753 923
SIRET (siège): 537 753 923 00011
N° TVA intracommunautaire: FR73537753923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 537 753 923
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 01 novembre 2011
Siège social: 66 RUE CHARLES BEAUHAIRE 2, RESIDENCE DES TULIPES, 45140, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBARD CATHERINE

Activités spécialisées de design

Finances de DEBARD CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBARD CATHERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLESiègeActif
537 753 923 00011 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DEBARD CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur DEBARD CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de DEBARD CATHERINE ?

Le numéro SIREN de DEBARD CATHERINE est 537 753 923. Le SIRET de son siège social est 537 753 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73537753923.

Où se situe le siège social de DEBARD CATHERINE ?

Le siège social de DEBARD CATHERINE est situé 66 rue Charles Beauhaire 2, residence des Tulipes, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle.