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DEBARD CLEMENT

Active
Siren791 137 144Entrepreneur individuel13580 La Fare-les-OliviersCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2013 sous le numéro SIREN 791 137 144. Son siège social est situé CHE Gibertes Vignes de Rima, 13580 La Fare-les-Oliviers. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.

Fiche d'identité de DEBARD CLEMENT

Dénomination
DEBARD CLEMENT
SIREN
791 137 144
SIRET (siège)
791 137 144 00022
N° TVA intracommunautaire
FR21791137144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 137 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
01 février 2013
Siège social
CHE Gibertes Vignes de Rima, 13580, La Fare-les-Oliviers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD CLEMENT

vente et achat de véhicules

Finances de DEBARD CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13580 La Fare-les-OliviersSiègeActif

    791 137 144 00022 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4511Z

  • 83600 FREJUSFermé

    791 137 144 00014 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4511Z

Documents juridiques de DEBARD CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD CLEMENT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-13 · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur DEBARD CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de DEBARD CLEMENT ?

Le numéro SIREN de DEBARD CLEMENT est 791 137 144. Le SIRET de son siège social est 791 137 144 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21791137144.

Où se situe le siège social de DEBARD CLEMENT ?

Le siège social de DEBARD CLEMENT est situé CHE Gibertes Vignes de Rima, 13580 La Fare-les-Oliviers.

DEBARD CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD CLEMENT.

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