debard clement
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 952 594 299, debard clement est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2023. Son siège social est situé 241 RUE du Docteur Laurence, 39360 Vaux-lès-Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.
Fiche d'identité de debard clement
INSEE- Dénomination
- debard clement
- SIREN
- 952 594 299
- SIRET (siège)
- 952 594 299 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46952594299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 594 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 17 juillet 2023
- Siège social
- 241 RUE du Docteur Laurence, 39360, Vaux-lès-Saint-Claude
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de debard clement
dans le multi service entretien d'espace vert de court intérieur de court extérieur ; nettoyage de voiture de canaper de vitre
Finances de debard clement
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de debard clement
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de debard clement
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39360 Vaux-lès-Saint-ClaudeSiègeActif
952 594 299 00010 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 8121Z
Documents juridiques de debard clement
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de debard clement
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour debard clement. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de debard clement
Aucune procédure collective n'a été publiée pour debard clement. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de debard clement n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de debard clement
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2023
Questions fréquentes sur debard clement
Quel est le numéro SIREN de debard clement ?
Le numéro SIREN de debard clement est 952 594 299. Le SIRET de son siège social est 952 594 299 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46952594299.
Où se situe le siège social de debard clement ?
Le siège social de debard clement est situé 241 RUE du Docteur Laurence, 39360 Vaux-lès-Saint-Claude.
debard clement est-elle toujours en activité ?
Oui, debard clement est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
debard clement est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour debard clement.
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