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Debard Cyril

Active
Siren940 839 350Entrepreneur individuel30127 BellegardeCréée le 05 mars 2025

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 940 839 350, Debard Cyril est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Rue du Rhone, 30127 Bellegarde. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de Debard Cyril

Dénomination
Debard Cyril
SIREN
940 839 350
SIRET (siège)
940 839 350 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34940839350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 839 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
05 mars 2025
Siège social
40 Rue du Rhone, 30127, Bellegarde
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Debard Cyril

Installation et maintenance de sanitaire

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Établissements de Debard Cyril

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30127 BellegardeSiègeActif

    940 839 350 00011 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de Debard Cyril

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Debard Cyril

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Debard Cyril. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Debard Cyril n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Debard Cyril

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2025

Questions fréquentes sur Debard Cyril

Quel est le numéro SIREN de Debard Cyril ?

Le numéro SIREN de Debard Cyril est 940 839 350. Le SIRET de son siège social est 940 839 350 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34940839350.

Où se situe le siège social de Debard Cyril ?

Le siège social de Debard Cyril est situé 40 Rue du Rhone, 30127 Bellegarde.

Debard Cyril est-elle toujours en activité ?

Oui, Debard Cyril est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Debard Cyril est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Debard Cyril.