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DEBARD DAVID

Active
Siren510 716 087Entrepreneur individuel81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 510 716 087. Elle est domiciliée Ld Montauty le Haut, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DEBARD DAVID

Dénomination
DEBARD DAVID
SIREN
510 716 087
SIRET (siège)
510 716 087 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02510716087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 716 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
-
Siège social
LD MONTAUTY LE HAUT, 81370, SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD DAVID

Peinture bâtiment intérieur extérieur

Finances de DEBARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTESiègeActif

    510 716 087 00018 · ouvert le 15 juillet 2022 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DEBARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-26 · Début d'activité : 2009-02-25

  1. création

Questions fréquentes sur DEBARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEBARD DAVID ?

Le numéro SIREN de DEBARD DAVID est 510 716 087. Le SIRET de son siège social est 510 716 087 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02510716087.

Où se situe le siège social de DEBARD DAVID ?

Le siège social de DEBARD DAVID est situé Ld Montauty le Haut, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe.

DEBARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD DAVID.

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