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DEBARD EMMANUEL

Active
Siren503 472 318Entrepreneur individuel43520 LE MAZET SAINT VOYCréée le 30 décembre 2007

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 décembre 2007 sous le numéro SIREN 503 472 318. Elle est domiciliée Les Merles, 43520 Le Mazet Saint Voy. DEBARD EMMANUEL relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de DEBARD EMMANUEL

Dénomination
DEBARD EMMANUEL
SIREN
503 472 318
SIRET (siège)
503 472 318 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90503472318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 472 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
30 décembre 2007
Siège social
LES MERLES, 43520, LE MAZET SAINT VOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD EMMANUEL

Travaux agricoles (fauchage, enrubanage, valet de ferme....).

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Établissements de DEBARD EMMANUEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 43520 LE MAZET SAINT VOYSiègeActif

    503 472 318 00016 · ouvert le 30 décembre 2007 · NAF 0119Z

  • 43520 LE MAZET SAINT VOYActif

    503 472 318 00024 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0161Z

Conformité de DEBARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2007

Questions fréquentes sur DEBARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEBARD EMMANUEL est 503 472 318. Le SIRET de son siège social est 503 472 318 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90503472318.

Où se situe le siège social de DEBARD EMMANUEL ?

Le siège social de DEBARD EMMANUEL est situé Les Merles, 43520 Le Mazet Saint Voy.

DEBARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD EMMANUEL.

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