DEBARD EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 795 224 088, DEBARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 2018. Son siège social est situé 4 rue de Kerguiel, 22320 Corlay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202B.
Fiche d'identité de DEBARD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DEBARD EMMANUEL
- SIREN
- 795 224 088
- SIRET (siège)
- 795 224 088 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR53795224088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 224 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202B
- Date de création
- 30 novembre 2018
- Siège social
- 4 RUE DE KERGUIEL, 22320, CORLAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD EMMANUEL
Installation maintenance informatique matériel logiciel systèmes autres activités récréatives et de loisirs fabrication vente bijoux fantaisie et accessoires confection en ambulant
Finances de DEBARD EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBARD EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBARD EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22320 CORLAYSiègeActif
795 224 088 00026 · ouvert le 21 novembre 2018 · NAF 6202B
- 22320 LE HAUT-CORLAYFermé
795 224 088 00018 · ouvert le 21 novembre 2018 · NAF 6202B
Documents juridiques de DEBARD EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBARD EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBARD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBARD EMMANUEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2018
Questions fréquentes sur DEBARD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DEBARD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DEBARD EMMANUEL est 795 224 088. Le SIRET de son siège social est 795 224 088 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53795224088.
Où se situe le siège social de DEBARD EMMANUEL ?
Le siège social de DEBARD EMMANUEL est situé 4 rue de Kerguiel, 22320 Corlay.
DEBARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD EMMANUEL.
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