DEBARD FABRICE
Active0121Z · Culture de la vigne
DEBARD FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2010, identifié par le SIREN 527 987 655. Son siège social est situé à Poussan (34560). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DEBARD FABRICE
INSEE- Dénomination
- DEBARD FABRICE
- SIREN
- 527 987 655
- SIRET (siège)
- 527 987 655 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22527987655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 987 655
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mai 2010
- Siège social
- 34560, POUSSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD FABRICE
Culture de la vigne
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Établissements de DEBARD FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34560 POUSSANSiègeActif
527 987 655 00018 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0121Z
Conformité de DEBARD FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2010
Questions fréquentes sur DEBARD FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DEBARD FABRICE ?
Le numéro SIREN de DEBARD FABRICE est 527 987 655. Le SIRET de son siège social est 527 987 655 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22527987655.
Où se situe le siège social de DEBARD FABRICE ?
Le siège social de DEBARD FABRICE est situé à Poussan (34560).
DEBARD FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD FABRICE.
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