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DEBARD FREDERIC

Active
Siren512 724 832Entrepreneur individuel31490 BraxCréée le 15 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 724 832. Elle est domiciliée 17 CHE des Cigareaux, 31490 Brax. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de DEBARD FREDERIC

Dénomination
DEBARD FREDERIC
SIREN
512 724 832
SIRET (siège)
512 724 832 00021
N° TVA intracommunautaire
FR15512724832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 724 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 mai 2009
Siège social
17 CHE des Cigareaux, 31490, Brax
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD FREDERIC

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de DEBARD FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31490 BraxSiègeActif

    512 724 832 00021 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 4399C

  • 32300 MIRANDEFermé

    512 724 832 00013 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de DEBARD FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2009

Questions fréquentes sur DEBARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBARD FREDERIC est 512 724 832. Le SIRET de son siège social est 512 724 832 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15512724832.

Où se situe le siège social de DEBARD FREDERIC ?

Le siège social de DEBARD FREDERIC est situé 17 CHE des Cigareaux, 31490 Brax.

DEBARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD FREDERIC.

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