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DEBARD GABRIEL

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Siren431 116 011Entrepreneur individuel21320 ARCONCEYCréée le 01 janvier 1969

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 431 116 011, DEBARD GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Elle est domiciliée à Arconcey (21320). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEBARD GABRIEL

Dénomination
DEBARD GABRIEL
SIREN
431 116 011
SIRET (siège)
431 116 011 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00431116011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 116 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
21320, ARCONCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD GABRIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBARD GABRIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21320 ARCONCEYSiègeFermé

    431 116 011 00013 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z

Conformité de DEBARD GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur DEBARD GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBARD GABRIEL ?

Le numéro SIREN de DEBARD GABRIEL est 431 116 011. Le SIRET de son siège social est 431 116 011 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00431116011.

Où se situe le siège social de DEBARD GABRIEL ?

Le siège social de DEBARD GABRIEL est situé à Arconcey (21320).

DEBARD GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD GABRIEL.

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