DEBARD GABRIEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 431 116 011, DEBARD GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Elle est domiciliée à Arconcey (21320). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEBARD GABRIEL
INSEE- Dénomination
- DEBARD GABRIEL
- SIREN
- 431 116 011
- SIRET (siège)
- 431 116 011 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00431116011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 116 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- 21320, ARCONCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD GABRIEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEBARD GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21320 ARCONCEYSiègeFermé
431 116 011 00013 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z
Conformité de DEBARD GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur DEBARD GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de DEBARD GABRIEL ?
Le numéro SIREN de DEBARD GABRIEL est 431 116 011. Le SIRET de son siège social est 431 116 011 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00431116011.
Où se situe le siège social de DEBARD GABRIEL ?
Le siège social de DEBARD GABRIEL est situé à Arconcey (21320).
DEBARD GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD GABRIEL.
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