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DEBARD GASTON

Active
Siren402 438 469Entrepreneur individuel50480 CARENTAN-LES-MARAISCréée le 15 septembre 1995

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 402 438 469, DEBARD GASTON est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE DE PERIERS Carentan, 50480 Carentan-les-Marais. DEBARD GASTON relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DEBARD GASTON

Dénomination
DEBARD GASTON
SIREN
402 438 469
SIRET (siège)
402 438 469 00023
N° TVA intracommunautaire
FR69402438469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 438 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 septembre 1995
Siège social
RTE DE PERIERS Carentan, 50480, CARENTAN-LES-MARAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD GASTON

Commerçant forain - marches - foires - porte à porte - expositions - Braderies - comites - confection - maroquinerie - tapis - matelas - literie - linge de maison - tissus - mercerie - bijouterie fantaisie - meubles - articles de Paris - fleurs coupées et en pots - marchandises diverses non réglementées - tapis et tapis de l'orient

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Établissements de DEBARD GASTON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50480 CARENTAN-LES-MARAISSiègeActif

    402 438 469 00023 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 4789Z

  • 50480 CARENTAN-LES-MARAISFermé

    402 438 469 00015 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 4789Z

Conformité de DEBARD GASTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD GASTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD GASTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD GASTON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1995

Questions fréquentes sur DEBARD GASTON

Quel est le numéro SIREN de DEBARD GASTON ?

Le numéro SIREN de DEBARD GASTON est 402 438 469. Le SIRET de son siège social est 402 438 469 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69402438469.

Où se situe le siège social de DEBARD GASTON ?

Le siège social de DEBARD GASTON est situé RTE DE PERIERS Carentan, 50480 Carentan-les-Marais.

DEBARD GASTON est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD GASTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD GASTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD GASTON.

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