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DEBARD JACOB

Active
Siren782 421 986Entrepreneur individuel05230 LA BATIE-NEUVE
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JACOB est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 782 421 986. Son siège social est situé à La Batie-Neuve (05230). Son activité principale relève du code NAF 372Z.

Fiche d'identité de DEBARD JACOB

Dénomination
DEBARD JACOB
SIREN
782 421 986
SIRET (siège)
782 421 986 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24782421986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 421 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
372Z
Date de création
-
Siège social
05230, LA BATIE-NEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JACOB

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBARD JACOB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JACOB

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JACOB

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05230 LA BATIE-NEUVESiègeFermé

    782 421 986 00012 · NAF 372Z

Documents juridiques de DEBARD JACOB

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JACOB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JACOB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JACOB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JACOB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JACOB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JACOB

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBARD JACOB

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JACOB ?

Le numéro SIREN de DEBARD JACOB est 782 421 986. Le SIRET de son siège social est 782 421 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24782421986.

Où se situe le siège social de DEBARD JACOB ?

Le siège social de DEBARD JACOB est situé 05230 La Batie-Neuve.

DEBARD JACOB est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JACOB est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JACOB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JACOB.