DEBARD JACOB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBARD JACOB est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 782 421 986. Son siège social est situé à La Batie-Neuve (05230). Son activité principale relève du code NAF 372Z.
Fiche d'identité de DEBARD JACOB
INSEE- Dénomination
- DEBARD JACOB
- SIREN
- 782 421 986
- SIRET (siège)
- 782 421 986 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR24782421986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 782 421 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 372Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 05230, LA BATIE-NEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD JACOB
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DEBARD JACOB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBARD JACOB
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBARD JACOB
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05230 LA BATIE-NEUVESiègeFermé
782 421 986 00012 · NAF 372Z
Documents juridiques de DEBARD JACOB
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBARD JACOB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JACOB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBARD JACOB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JACOB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD JACOB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBARD JACOB
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DEBARD JACOB
Quel est le numéro SIREN de DEBARD JACOB ?
Le numéro SIREN de DEBARD JACOB est 782 421 986. Le SIRET de son siège social est 782 421 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24782421986.
Où se situe le siège social de DEBARD JACOB ?
Le siège social de DEBARD JACOB est situé 05230 La Batie-Neuve.
DEBARD JACOB est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD JACOB est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD JACOB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JACOB.
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