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DEBARD JACQUES

Active
Siren392 793 865Entrepreneur individuel26600 LA ROCHE-DE-GLUNCréée le 12 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 793 865. Son siège social est situé Qua des Decizes Ld les Magnonneries, 26600 La Roche-de-Glun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBARD JACQUES

Dénomination
DEBARD JACQUES
SIREN
392 793 865
SIRET (siège)
392 793 865 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96392793865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 793 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1993
Siège social
QUA DES DECIZES LD LES MAGNONNERIES, 26600, LA ROCHE-DE-GLUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26600 LA ROCHE-DE-GLUNSiègeActif

    392 793 865 00016 · ouvert le 12 octobre 1993 · NAF 6820B

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSActif

    392 793 865 00024 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1993

Questions fréquentes sur DEBARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBARD JACQUES est 392 793 865. Le SIRET de son siège social est 392 793 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96392793865.

Où se situe le siège social de DEBARD JACQUES ?

Le siège social de DEBARD JACQUES est situé Qua des Decizes Ld les Magnonneries, 26600 La Roche-de-Glun.

DEBARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JACQUES.

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