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DEBARD JACQUES

Active
Siren448 161 737Entrepreneur individuel93700 DRANCYCréée le 14 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 161 737. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 BD PAUL VAILLANT COUTURIER Association Sos Gens du Voyage, 93700 Drancy. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBARD JACQUES

Dénomination
DEBARD JACQUES
SIREN
448 161 737
SIRET (siège)
448 161 737 00029
N° TVA intracommunautaire
FR39448161737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 161 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
14 avril 2003
Siège social
25 BD PAUL VAILLANT COUTURIER Association Sos Gens du Voyage, 93700, DRANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD JACQUES

Achat vente de bijoux fantaisie, montres, chaussures, vêtements et de tous produits non réglementés sur les marchés et en ambulant et en porte à porte, Elagage et entretien d'espaces verts

Finances de DEBARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93700 DRANCYSiègeActif

    448 161 737 00029 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 4789Z

  • 92000 NANTERREFermé

    448 161 737 00011 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculée le 2023-11-16 · Début d'activité : 2003-04-14

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2003

Questions fréquentes sur DEBARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBARD JACQUES est 448 161 737. Le SIRET de son siège social est 448 161 737 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39448161737.

Où se situe le siège social de DEBARD JACQUES ?

Le siège social de DEBARD JACQUES est situé 25 BD PAUL VAILLANT COUTURIER Association Sos Gens du Voyage, 93700 Drancy.

DEBARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JACQUES.

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