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DEBARD JACQUES

Active
Siren783 249 519Entrepreneur individuel84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 783 249 519. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Eglise, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde. Son activité principale relève du code NAF 205C.

Fiche d'identité de DEBARD JACQUES

Dénomination
DEBARD JACQUES
SIREN
783 249 519
SIRET (siège)
783 249 519 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05783249519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 249 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
205C
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
PL EGLISE, 84290, SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDESiègeFermé

    783 249 519 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 205C

Documents juridiques de DEBARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBARD JACQUES est 783 249 519. Le SIRET de son siège social est 783 249 519 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05783249519.

Où se situe le siège social de DEBARD JACQUES ?

Le siège social de DEBARD JACQUES est situé Pl Eglise, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde.

DEBARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JACQUES.

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