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DEBARD JAMES

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Siren619 103 658Entrepreneur individuel35000 RENNESCréée le 01 janvier 1961
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 619 103 658, DEBARD JAMES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1961. Son siège social est situé 6 Lieu-dit Gué Landry Chez M Barbier R HOCHE, 35000 Rennes. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEBARD JAMES

Dénomination
DEBARD JAMES
SIREN
619 103 658
SIRET (siège)
619 103 658 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91619103658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 619 103 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 1961
Siège social
6 Lieu-dit Gué Landry Chez M Barbier R HOCHE, 35000, RENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JAMES

mercerie, bonneterie

Finances de DEBARD JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35000 RENNESSiègeFermé

    619 103 658 00016 · ouvert le 10 février 1961 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBARD JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1961

Questions fréquentes sur DEBARD JAMES

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JAMES ?

Le numéro SIREN de DEBARD JAMES est 619 103 658. Le SIRET de son siège social est 619 103 658 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91619103658.

Où se situe le siège social de DEBARD JAMES ?

Le siège social de DEBARD JAMES est situé 6 Lieu-dit Gué Landry Chez M Barbier R HOCHE, 35000 Rennes.

DEBARD JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JAMES.

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