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DEBARD JEAN

Active
Siren445 226 921Entrepreneur individuel63100 CLERMONT-FERRANDCréée le 01 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2003 sous le numéro SIREN 445 226 921. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DEBARD JEAN

Dénomination
DEBARD JEAN
SIREN
445 226 921
SIRET (siège)
445 226 921 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87445226921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 226 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 février 2003
Siège social
3 AV RAYMOND BERGOUGNAN, 63100, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JEAN

Activités des sièges sociaux

Finances de DEBARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63100 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    445 226 921 00010 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DEBARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2003

Questions fréquentes sur DEBARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBARD JEAN est 445 226 921. Le SIRET de son siège social est 445 226 921 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87445226921.

Où se situe le siège social de DEBARD JEAN ?

Le siège social de DEBARD JEAN est situé 3 av Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand.

DEBARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JEAN.

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