DEBARD JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 483 648 168, DEBARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2005. Son siège social est situé Gare de Bessamorel Fourchery, 43200 Bessamorel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEBARD JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBARD JEAN
- SIREN
- 483 648 168
- SIRET (siège)
- 483 648 168 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86483648168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 648 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 avril 2005
- Siège social
- GARE DE BESSAMOREL FOURCHERY, 43200, BESSAMOREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEBARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43200 BESSAMORELSiègeActif
483 648 168 00019 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0111Z
Conformité de DEBARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2005
Questions fréquentes sur DEBARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBARD JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBARD JEAN est 483 648 168. Le SIRET de son siège social est 483 648 168 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86483648168.
Où se situe le siège social de DEBARD JEAN ?
Le siège social de DEBARD JEAN est situé Gare de Bessamorel Fourchery, 43200 Bessamorel.
DEBARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JEAN.
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