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DEBARD JEAN

Active
Siren802 714 352Entrepreneur individuel95540 MERY-SUR-OISECréée le 05 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 714 352. Elle est domiciliée 14 av Marcel Perrin Ccas, 95540 Mery-sur-Oise. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de DEBARD JEAN

Dénomination
DEBARD JEAN
SIREN
802 714 352
SIRET (siège)
802 714 352 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19802714352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 714 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
05 juin 2014
Siège social
14 AV MARCEL PERRIN CCAS, 95540, MERY-SUR-OISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JEAN

Vente de tous produits non réglementés en ambulant marchés, foires brocantes exposition de panneaux publicitaires.

Finances de DEBARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95540 MERY-SUR-OISESiègeActif

    802 714 352 00019 · ouvert le 05 juin 2014 · NAF 4391B

Documents juridiques de DEBARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-14 · Début d'activité : 2023-05-24

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014

Questions fréquentes sur DEBARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBARD JEAN est 802 714 352. Le SIRET de son siège social est 802 714 352 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19802714352.

Où se situe le siège social de DEBARD JEAN ?

Le siège social de DEBARD JEAN est situé 14 av Marcel Perrin Ccas, 95540 Mery-sur-Oise.

DEBARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JEAN.

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