DEBARD JEAN CLAUDE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DEBARD JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 509 747 309. Elle est domiciliée 13 Mte des Sorbiers, 42440 Noiretable. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DEBARD JEAN CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DEBARD JEAN CLAUDE
- SIREN
- 509 747 309
- SIRET (siège)
- 509 747 309 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79509747309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 747 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 13 MTE DES SORBIERS, 42440, NOIRETABLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD JEAN CLAUDE
Création artistique relevant des arts plastiques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DEBARD JEAN CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42440 NOIRETABLESiègeActif
509 747 309 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A
Conformité de DEBARD JEAN CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD JEAN CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur DEBARD JEAN CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DEBARD JEAN CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DEBARD JEAN CLAUDE est 509 747 309. Le SIRET de son siège social est 509 747 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79509747309.
Où se situe le siège social de DEBARD JEAN CLAUDE ?
Le siège social de DEBARD JEAN CLAUDE est situé 13 Mte des Sorbiers, 42440 Noiretable.
DEBARD JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JEAN CLAUDE.
Entreprises similaires
Même activité (création artistique relevant des arts plastiques), en France
- ARTCO75008 Paris
- BRUNO CES'ART26400 Crest
- ANTOINE DUFILHO CREATIONS59890 Quesnoy-sur-Deûle
- KOROSHI STUDIO54280 Sornéville
- LELOLUCE73410 Entrelacs
- ASSOCIES PARAYRE GURRIA75006 ParisCA 350 k€
- ATELIER PHILIPPE PARRENO75011 Paris
- NSM83320 Carqueiranne
- OPN GESTION75001 ParisCA 78,0 k€
- ATELIER JEAN-PIERRE OLLIER75018 ParisCA 1,8 M€
Entreprises création artistique relevant des arts plastiques
Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A
Entreprises à Noiretable
Toutes les entreprises à Noiretable
Exportez toutes les entreprises « Création artistique relevant des arts plastiques » de la Loire en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
