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DEBARD JEAN CLAUDE

Active
Siren509 747 309Entrepreneur individuel42440 NOIRETABLECréée le 01 janvier 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DEBARD JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 509 747 309. Elle est domiciliée 13 Mte des Sorbiers, 42440 Noiretable. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DEBARD JEAN CLAUDE

Dénomination
DEBARD JEAN CLAUDE
SIREN
509 747 309
SIRET (siège)
509 747 309 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79509747309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 747 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
13 MTE DES SORBIERS, 42440, NOIRETABLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JEAN CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DEBARD JEAN CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42440 NOIRETABLESiègeActif

    509 747 309 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A

Conformité de DEBARD JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD JEAN CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur DEBARD JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEBARD JEAN CLAUDE est 509 747 309. Le SIRET de son siège social est 509 747 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79509747309.

Où se situe le siège social de DEBARD JEAN CLAUDE ?

Le siège social de DEBARD JEAN CLAUDE est situé 13 Mte des Sorbiers, 42440 Noiretable.

DEBARD JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JEAN CLAUDE.

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