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DEBARD JOSEPH

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Siren409 390 267Entrepreneur individuel43290 RAUCOULESCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1993 sous le numéro SIREN 409 390 267. Son siège social est situé Bramefond, 43290 Raucoules. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBARD JOSEPH

Dénomination
DEBARD JOSEPH
SIREN
409 390 267
SIRET (siège)
409 390 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75409390267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 390 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
BRAMEFOND, 43290, RAUCOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JOSEPH

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de DEBARD JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43290 RAUCOULESSiègeFermé

    409 390 267 00014 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEBARD JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBARD JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur DEBARD JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JOSEPH ?

Le numéro SIREN de DEBARD JOSEPH est 409 390 267. Le SIRET de son siège social est 409 390 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75409390267.

Où se situe le siège social de DEBARD JOSEPH ?

Le siège social de DEBARD JOSEPH est situé Bramefond, 43290 Raucoules.

DEBARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JOSEPH.

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