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DEBARD JOSEPH

Active
Siren537 447 757Entrepreneur individuel84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDECréée le 27 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 447 757. Elle est domiciliée La Clastre, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DEBARD JOSEPH

Dénomination
DEBARD JOSEPH
SIREN
537 447 757
SIRET (siège)
537 447 757 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68537447757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 447 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
27 octobre 2011
Siège social
LA CLASTRE, 84290, SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JOSEPH

MENUISERIE PETITE MACONNERIEBRICOLAGE HOMME DE TOUTES MAINS

Finances de DEBARD JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDESiègeActif

    537 447 757 00015 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEBARD JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2011

Questions fréquentes sur DEBARD JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JOSEPH ?

Le numéro SIREN de DEBARD JOSEPH est 537 447 757. Le SIRET de son siège social est 537 447 757 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68537447757.

Où se situe le siège social de DEBARD JOSEPH ?

Le siège social de DEBARD JOSEPH est situé La Clastre, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde.

DEBARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JOSEPH.

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