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DEBARD KATY

Active
Siren949 597 694Entrepreneur individuel43160 La Chapelle-Geneste1
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

DEBARD KATY est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 597 694. Elle est domiciliée RTE des Douglas, 43160 La Chapelle-Geneste. L'entreprise déclare le code NAF 9602B comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DEBARD KATY

Dénomination
DEBARD KATY
SIREN
949 597 694
SIRET (siège)
949 597 694 00031
N° TVA intracommunautaire
FR94949597694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 597 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602B
Date de création
-
Effectif
1
Siège social
RTE des Douglas, 43160, La Chapelle-Geneste
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBARD KATY

Entretien du domicile ménage et repassage

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Finances de DEBARD KATY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD KATY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBARD KATY

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 43160 La Chapelle-GenesteSiègeActif

    949 597 694 00031 · ouvert le 17 septembre 2026 · NAF 8121Z

  • 43120 Monistrol-sur-LoireActif

    949 597 694 00023 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 8121Z

  • 43120 Monistrol-sur-LoireFermé

    949 597 694 00015 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 9602B

Documents juridiques de DEBARD KATY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD KATY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD KATY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD KATY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD KATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBARD KATY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBARD KATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD KATY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEBARD KATY

Quel est le numéro SIREN de DEBARD KATY ?

Le numéro SIREN de DEBARD KATY est 949 597 694. Le SIRET de son siège social est 949 597 694 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94949597694.

Où se situe le siège social de DEBARD KATY ?

Le siège social de DEBARD KATY est situé RTE des Douglas, 43160 La Chapelle-Geneste.

DEBARD KATY est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD KATY est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD KATY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD KATY.

Combien de salariés compte DEBARD KATY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DEBARD KATY emploie 1 salarié.

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