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DEBARD LOUIS

Active
Siren380 976 035Entrepreneur individuel79140 CERIZAYCréée le 02 septembre 1990

3832Z · Récupération de déchets triés

Enregistré sous le numéro SIREN 380 976 035, DEBARD LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 All Saillard du Rivault, 79140 Cerizay. Elle exerce une activité de récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de DEBARD LOUIS

Dénomination
DEBARD LOUIS
SIREN
380 976 035
SIRET (siège)
380 976 035 00036
N° TVA intracommunautaire
FR09380976035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 976 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
02 septembre 1990
Siège social
45 ALL SAILLARD DU RIVAULT, 79140, CERIZAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBARD LOUIS

Récupération fers et métaux

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Établissements de DEBARD LOUIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79140 CERIZAYSiègeActif

    380 976 035 00036 · ouvert le 15 mai 2016 · NAF 3832Z

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé

    380 976 035 00010 · NAF 5601

  • 79140 CERIZAYFermé

    380 976 035 00028 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 3831Z

Conformité de DEBARD LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD LOUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-15

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1990

Questions fréquentes sur DEBARD LOUIS

Quel est le numéro SIREN de DEBARD LOUIS ?

Le numéro SIREN de DEBARD LOUIS est 380 976 035. Le SIRET de son siège social est 380 976 035 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09380976035.

Où se situe le siège social de DEBARD LOUIS ?

Le siège social de DEBARD LOUIS est situé 45 All Saillard du Rivault, 79140 Cerizay.

DEBARD LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD LOUIS.