DEBARD LOUIS
Active9321Z · Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Enregistré sous le numéro SIREN 936 470 269, DEBARD LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Pl du Palais de Justice Rattachement Mairie, 09000 Foix. DEBARD LOUIS relève du secteur activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes (code NAF 9321Z).
Fiche d'identité de DEBARD LOUIS
INSEE- Dénomination
- DEBARD LOUIS
- SIREN
- 936 470 269
- SIRET (siège)
- 936 470 269 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13936470269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 936 470 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9321Z - Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- 14 PL DU PALAIS DE JUSTICE RATTACHEMENT MAIRIE, 09000, FOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD LOUIS
Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
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Établissements de DEBARD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09000 FOIXSiègeFermé
936 470 269 00015 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 9321Z
Conformité de DEBARD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur DEBARD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de DEBARD LOUIS ?
Le numéro SIREN de DEBARD LOUIS est 936 470 269. Le SIRET de son siège social est 936 470 269 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13936470269.
Où se situe le siège social de DEBARD LOUIS ?
Le siège social de DEBARD LOUIS est situé 14 Pl du Palais de Justice Rattachement Mairie, 09000 Foix.
DEBARD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD LOUIS.
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