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DEBARD LOUIS

Active
Siren936 470 269Entrepreneur individuel09000 FOIXCréée le 01 janvier 1964

9321Z · Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Enregistré sous le numéro SIREN 936 470 269, DEBARD LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Pl du Palais de Justice Rattachement Mairie, 09000 Foix. DEBARD LOUIS relève du secteur activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes (code NAF 9321Z).

Fiche d'identité de DEBARD LOUIS

Dénomination
DEBARD LOUIS
SIREN
936 470 269
SIRET (siège)
936 470 269 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13936470269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 936 470 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z - Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
14 PL DU PALAIS DE JUSTICE RATTACHEMENT MAIRIE, 09000, FOIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD LOUIS

Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

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Établissements de DEBARD LOUIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09000 FOIXSiègeFermé

    936 470 269 00015 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 9321Z

Conformité de DEBARD LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur DEBARD LOUIS

Quel est le numéro SIREN de DEBARD LOUIS ?

Le numéro SIREN de DEBARD LOUIS est 936 470 269. Le SIRET de son siège social est 936 470 269 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13936470269.

Où se situe le siège social de DEBARD LOUIS ?

Le siège social de DEBARD LOUIS est situé 14 Pl du Palais de Justice Rattachement Mairie, 09000 Foix.

DEBARD LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD LOUIS.