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DEBARD MICHEL

Active
Siren310 441 225Entrepreneur individuel06800 CAGNES SUR MER

DEBARD MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 310 441 225. Elle est domiciliée 48 Che de St Paul Par les Serres, 06800 Cagnes sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6411.

Fiche d'identité de DEBARD MICHEL

Dénomination
DEBARD MICHEL
SIREN
310 441 225
SIRET (siège)
310 441 225 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12310441225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 441 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6411
Date de création
-
Siège social
48 CHE DE ST PAUL PAR LES SERRES, 06800, CAGNES SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD MICHEL

Activités de banque centrale

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Établissements de DEBARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06800 CAGNES SUR MERSiègeFermé

    310 441 225 00011 · NAF 6411

Conformité de DEBARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBARD MICHEL est 310 441 225. Le SIRET de son siège social est 310 441 225 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12310441225.

Où se situe le siège social de DEBARD MICHEL ?

Le siège social de DEBARD MICHEL est situé 48 Che de St Paul Par les Serres, 06800 Cagnes sur Mer.

DEBARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD MICHEL.