DEBARD MICHEL
ActiveDEBARD MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 310 441 225. Elle est domiciliée 48 Che de St Paul Par les Serres, 06800 Cagnes sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6411.
Fiche d'identité de DEBARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEBARD MICHEL
- SIREN
- 310 441 225
- SIRET (siège)
- 310 441 225 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR12310441225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 441 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6411
- Date de création
- -
- Siège social
- 48 CHE DE ST PAUL PAR LES SERRES, 06800, CAGNES SUR MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD MICHEL
Activités de banque centrale
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Établissements de DEBARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06800 CAGNES SUR MERSiègeFermé
310 441 225 00011 · NAF 6411
Conformité de DEBARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DEBARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEBARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEBARD MICHEL est 310 441 225. Le SIRET de son siège social est 310 441 225 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12310441225.
Où se situe le siège social de DEBARD MICHEL ?
Le siège social de DEBARD MICHEL est situé 48 Che de St Paul Par les Serres, 06800 Cagnes sur Mer.
DEBARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD MICHEL.
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