DEBARD MICHEL
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
DEBARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2016, identifié par le SIREN 382 266 245. Elle est domiciliée 1 Clot la Tour, 09100 La Tour-du-Crieu. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de DEBARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEBARD MICHEL
- SIREN
- 382 266 245
- SIRET (siège)
- 382 266 245 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR48382266245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 266 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 15 février 2016
- Siège social
- 1 CLOT LA TOUR, 09100, LA TOUR-DU-CRIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD MICHEL
Peinture façade, petits travaux de rénovation, tous travaux couvertures, espaces verts
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Établissements de DEBARD MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09100 LA TOUR-DU-CRIEUSiègeActif
382 266 245 00028 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 4334Z
- 09600 LA BASTIDE SUR L'HERSFermé
382 266 245 00010 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 526E
Conformité de DEBARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBARD MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-15
- création
Date d'effet : 15 février 2016
Questions fréquentes sur DEBARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEBARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEBARD MICHEL est 382 266 245. Le SIRET de son siège social est 382 266 245 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48382266245.
Où se situe le siège social de DEBARD MICHEL ?
Le siège social de DEBARD MICHEL est situé 1 Clot la Tour, 09100 La Tour-du-Crieu.
DEBARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD MICHEL.
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