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DEBARD MOISE

Active
Siren444 301 477Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 02 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2002, identifié par le SIREN 444 301 477. Elle est domiciliée 185 rue Jean Voillot Artag-A477, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEBARD MOISE

Dénomination
DEBARD MOISE
SIREN
444 301 477
SIRET (siège)
444 301 477 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89444301477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 301 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
02 décembre 2002
Siège social
185 RUE JEAN VOILLOT ARTAG-A477, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD MOISE

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de DEBARD MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD MOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    444 301 477 00022 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 4789Z

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    444 301 477 00014 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBARD MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD MOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2002

Questions fréquentes sur DEBARD MOISE

Quel est le numéro SIREN de DEBARD MOISE ?

Le numéro SIREN de DEBARD MOISE est 444 301 477. Le SIRET de son siège social est 444 301 477 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89444301477.

Où se situe le siège social de DEBARD MOISE ?

Le siège social de DEBARD MOISE est situé 185 rue Jean Voillot Artag-A477, 69100 Villeurbanne.

DEBARD MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD MOISE.

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