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DEBARD MOISE

Active
Siren913 105 540Entrepreneur individuel79330 SAINT-VARENTCréée le 03 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 913 105 540, DEBARD MOISE est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 2022. Son siège social est situé 1 rue du Ruisseau Terrain Numero 1, 79330 Saint-Varent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3832Z.

Fiche d'identité de DEBARD MOISE

Dénomination
DEBARD MOISE
SIREN
913 105 540
SIRET (siège)
913 105 540 00037
N° TVA intracommunautaire
FR63913105540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 105 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
03 mai 2022
Siège social
1 RUE DU RUISSEAU TERRAIN NUMERO 1, 79330, SAINT-VARENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBARD MOISE

Récupération de déchets triés

Finances de DEBARD MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD MOISE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79330 SAINT-VARENTSiègeActif

    913 105 540 00037 · ouvert le 28 mars 2024 · NAF 3832Z

  • 79330 SAINT-VARENTFermé

    913 105 540 00011 · ouvert le 03 mai 2022 · NAF 8130Z

  • 79330 SAINT-VARENTFermé

    913 105 540 00029 · ouvert le 12 octobre 2023 · NAF 3832Z

Documents juridiques de DEBARD MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD MOISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-28 · Début d'activité : 2024-03-28

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-06 · Début d'activité : 2022-05-03

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2022

Questions fréquentes sur DEBARD MOISE

Quel est le numéro SIREN de DEBARD MOISE ?

Le numéro SIREN de DEBARD MOISE est 913 105 540. Le SIRET de son siège social est 913 105 540 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63913105540.

Où se situe le siège social de DEBARD MOISE ?

Le siège social de DEBARD MOISE est situé 1 rue du Ruisseau Terrain Numero 1, 79330 Saint-Varent.

DEBARD MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD MOISE.

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