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DEBARD PASCAL

Active
Siren350 235 636Entrepreneur individuel56100 LORIENTCréée le 13 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 1989, identifié par le SIREN 350 235 636. Son siège social est situé 16 av de la Perriere, 56100 Lorient. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DEBARD PASCAL

Dénomination
DEBARD PASCAL
SIREN
350 235 636
SIRET (siège)
350 235 636 00056
N° TVA intracommunautaire
FR10350235636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 235 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
13 mars 1989
Siège social
16 AV DE LA PERRIERE, 56100, LORIENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBARD PASCAL

Activités d'architecture

Finances de DEBARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56100 LORIENTSiègeActif

    350 235 636 00056 · ouvert le 19 mai 2017 · NAF 7111Z

  • 56100 LORIENTFermé

    350 235 636 00023 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 742A

  • 56100 LORIENTFermé

    350 235 636 00031 · ouvert le 04 novembre 1999 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DEBARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1989

Questions fréquentes sur DEBARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBARD PASCAL est 350 235 636. Le SIRET de son siège social est 350 235 636 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10350235636.

Où se situe le siège social de DEBARD PASCAL ?

Le siège social de DEBARD PASCAL est situé 16 av de la Perriere, 56100 Lorient.

DEBARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD PASCAL.

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