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DEBARD PASCAL

Active
Siren394 127 385Entrepreneur individuel43430 FAY-SUR-LIGNONCréée le 16 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 127 385, DEBARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 octobre 1993. Son siège social est situé Lacombe, 43430 Fay-sur-Lignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DEBARD PASCAL

Dénomination
DEBARD PASCAL
SIREN
394 127 385
SIRET (siège)
394 127 385 00034
N° TVA intracommunautaire
FR85394127385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 127 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
16 octobre 1993
Siège social
LACOMBE, 43430, FAY-SUR-LIGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBARD PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de DEBARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 43430 FAY-SUR-LIGNONSiègeActif

    394 127 385 00034 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 7010Z

  • 43430 FAY-SUR-LIGNONFermé

    394 127 385 00018 · ouvert le 16 octobre 1993 · NAF 501Z

  • 43430 FAY-SUR-LIGNONFermé

    394 127 385 00026 · ouvert le 14 mai 1998 · NAF 501Z

Documents juridiques de DEBARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1993

Questions fréquentes sur DEBARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBARD PASCAL est 394 127 385. Le SIRET de son siège social est 394 127 385 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85394127385.

Où se situe le siège social de DEBARD PASCAL ?

Le siège social de DEBARD PASCAL est situé Lacombe, 43430 Fay-sur-Lignon.

DEBARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD PASCAL.

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