DEBARD PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 284 804. Son siège social est situé 15 Les Vergnes, 23000 Sainte-Feyre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de DEBARD PATRICK
INSEE- Dénomination
- DEBARD PATRICK
- SIREN
- 495 284 804
- SIRET (siège)
- 495 284 804 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR82495284804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 284 804
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 10 avril 2007
- Siège social
- 15 LES VERGNES, 23000, SAINTE-FEYRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBARD PATRICK
MACONNERIE TAILLE DE PIERRE CHARPENTE COUVERTURE CARRELAGE ENDUIT POSE DE PLAQUES DE PLATRE RAMONAGE POSE DE CHEMINEES
Finances de DEBARD PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBARD PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBARD PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 23000 SAINTE-FEYRESiègeActif
495 284 804 00038 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 4399C
- 23000 LA SAUNIEREFermé
495 284 804 00012 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 452V
- 23150 LEPINASFermé
495 284 804 00020 · ouvert le 22 juin 2007 · NAF 4399C
Documents juridiques de DEBARD PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBARD PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBARD PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBARD PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- création
Date d'effet : 10 avril 2007
Questions fréquentes sur DEBARD PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DEBARD PATRICK ?
Le numéro SIREN de DEBARD PATRICK est 495 284 804. Le SIRET de son siège social est 495 284 804 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82495284804.
Où se situe le siège social de DEBARD PATRICK ?
Le siège social de DEBARD PATRICK est situé 15 Les Vergnes, 23000 Sainte-Feyre.
DEBARD PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBARD PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD PATRICK.
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