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DEBARD SEBASTIEN

Active
Siren424 678 159Entrepreneur individuel07120 RUOMSCréée le 02 octobre 1999

4771Z · Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

DEBARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 1999 sous le numéro SIREN 424 678 159. Son siège social est situé 9 rue Nationale, 07120 Ruoms. DEBARD SEBASTIEN relève du secteur commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (code NAF 4771Z).

Fiche d'identité de DEBARD SEBASTIEN

Dénomination
DEBARD SEBASTIEN
SIREN
424 678 159
SIRET (siège)
424 678 159 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17424678159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 678 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Date de création
02 octobre 1999
Siège social
9 RUE NATIONALE, 07120, RUOMS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD SEBASTIEN

Vente détail: vêtements, accessoires de mode

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Établissements de DEBARD SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07120 RUOMSSiègeActif

    424 678 159 00023 · ouvert le 16 avril 2004 · NAF 4771Z

  • 07130 TOULAUDFermé

    424 678 159 00015 · ouvert le 02 octobre 1999 · NAF 4789Z

Conformité de DEBARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1999

Questions fréquentes sur DEBARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBARD SEBASTIEN est 424 678 159. Le SIRET de son siège social est 424 678 159 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17424678159.

Où se situe le siège social de DEBARD SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBARD SEBASTIEN est situé 9 rue Nationale, 07120 Ruoms.

DEBARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD SEBASTIEN.