DEBARD SEBASTIEN

Active

Siren979 904 307Entrepreneur individuel47340 Hautefage-la-Tour

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 904 307, DEBARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 26 IMP des Rouges-Gorges, 47340 Hautefage-la-Tour. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBARD SEBASTIEN
SIREN: 979 904 307
SIRET (siège): 979 904 307 00019
N° TVA intracommunautaire: FR87979904307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 979 904 307
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 26 IMP des Rouges-Gorges, 47340, Hautefage-la-Tour
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBARD SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Finances de DEBARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47340 Hautefage-la-TourSiègeActif
979 904 307 00019 · ouvert le 02 mars 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DEBARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBARD SEBASTIEN est 979 904 307. Le SIRET de son siège social est 979 904 307 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87979904307.

Où se situe le siège social de DEBARD SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBARD SEBASTIEN est situé 26 IMP des Rouges-Gorges, 47340 Hautefage-la-Tour.