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DEBARGE Bruno

Active
Siren999 328 842Entrepreneur individuel44700 OrvaultCréée le 05 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARGE Bruno est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 328 842. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 AV de la Patouillerie Bât 8L, 44700 Orvault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8810B.

Fiche d'identité de DEBARGE Bruno

Dénomination
DEBARGE Bruno
SIREN
999 328 842
SIRET (siège)
999 328 842 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69999328842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 328 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8810B
Date de création
05 janvier 2026
Siège social
95 AV de la Patouillerie Bât 8L, 44700, Orvault
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARGE Bruno

Accompagnement de personnes en situation de handicap TSA TDAH et autres dans leur insertion professionnelle

Finances de DEBARGE Bruno

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARGE Bruno

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARGE Bruno

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44700 OrvaultSiègeActif

    999 328 842 00011 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 8810B

Documents juridiques de DEBARGE Bruno

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARGE Bruno

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARGE Bruno. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARGE Bruno

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARGE Bruno. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARGE Bruno n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARGE Bruno

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2026

Questions fréquentes sur DEBARGE Bruno

Quel est le numéro SIREN de DEBARGE Bruno ?

Le numéro SIREN de DEBARGE Bruno est 999 328 842. Le SIRET de son siège social est 999 328 842 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69999328842.

Où se situe le siège social de DEBARGE Bruno ?

Le siège social de DEBARGE Bruno est situé 95 AV de la Patouillerie Bât 8L, 44700 Orvault.

DEBARGE Bruno est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARGE Bruno est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARGE Bruno est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARGE Bruno.

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